Informations légales

Mentions légales

Ce contenu est un modèle de base fourni à titre indicatif dans le cadre du prototype. Il doit être relu et validé par un professionnel du droit avant mise en ligne définitive.

1. Éditeur du site

Le site Château de Garonneau est édité par l'EARL Roussille, société civile d'exploitation agricole.

2. Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Ces informations seront confirmées avant la mise en production définitive du site.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, illustrations) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

4. Données personnelles

Les données collectées via les formulaires de ce site (contact, demande de devis, création d'étiquette personnalisée) sont utilisées exclusivement pour traiter votre demande. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer en écrivant à contact@chateaudegaronneau.fr.

5. Cookies

Ce site utilise des cookies destinés à mesurer l'audience et améliorer l'expérience de navigation. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt via le bandeau affiché lors de votre première visite.

6. Crédits photographiques

Certaines photographies actuellement affichées sur ce prototype sont temporaires et proviennent du précédent site du domaine ; elles seront remplacées par des photographies définitives avant la mise en ligne.

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.